Sexualité

Le Conseil poursuit actuellement un projet reliant les problématiques de la sexualité à celles des droits humains, un domaine de recherche aussi vaste que controversé. Le projet se basera sur un premier document commissionné par l’universitaire Alice Miller, professeur invitée et Senior Fellow au sein du Thelton E. Henderson Center for Social Justice (centre pour la justice sociale) de l’Université de Berkeley et spécialiste en études genre et en droit. Ce document, intitulé Sexuality and Human Rights constitue le premier d’une nouvelles série de documents de discussion qui seront publiés régulièrement par le Conseil. Pour plus d’information sur ce document de discussion, consultez ce lien.

Le document, Sexuality and Human Rights, énonce un certain nombre de thèmes sur lesquels la recherche du Conseil pourrait être amenée à se pencher, notamment :

• Une étude des principes évoqués pour justifier la régularisation ou l’autorisation de pratiques sexuelles contestées (vie privée, tort, santé publique, ordre public, mœurs) ;

• Une étude plus spécifique des principes qui déterminent les obligations gouvernementales face aux droits de la sexualité (ordre public, mœurs, santé publique, etc.) incluant un examen exhaustif de la jurisprudence nationale et le travail des organes créés en vertu d’instruments internationaux relatifs aux droits humains ;

• Une étude du discours sur la sexualité et du degré auquel la pornographie et les autres formes d’expression de la sexualité peuvent être considérées comme préjudiciables ;

• Une étude sur les obligations gouvernementales d’affirmer, de protéger et de clarifier les droits de la sexualité qui sont reconnus ; ainsi que

• Une recherche sur les notions de consentement en connaissance de cause et de vie privée (le prélèvement d’informations concernant la sexualité des personnes, les agressions sexuelles antérieures, le statut HIV, etc.)

Le Conseil a organisé une rencontre d’experts et d’universitaires à Genève les 6 et 7 juillet 2009 afin que ces derniers confirment les conclusions de ce document de discussion et qu’ils conseillent le CIEDH quant à la direction à donner au projet.